Présentations 2018

nov 21 - Groupe de discussion du conseil d’administration de l’Association minière du Canada

Le mercredi 21 novembre 2018, Rumina Velshi, présidente et première dirigeante de la CCSN, a participé à un groupe de discussion du conseil d’administration de l’Association minière du Canada.

M^me Velshi a parlé du rôle réglementaire de la CCSN et de la réunion de la Commission qui aura lieu le 12 décembre 2018, au cours de laquelle le personnel de la CCSN présentera le Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium et des sites historiques et déclassés au Canada. Ce rapport annuel souligne le rendement des titulaires de permis de l’industrie minière de l’uranium au Canada.

nov 14 - Présentation par la présidente Velshi au Comité de surveillance des centrales d’OPG

Le mercredi 14 novembre 2018, Rumina Velshi, présidente et première dirigeante de la CCSN, a donné une présentation intitulée « Mise à jour de l’organisme de réglementation nucléaire du Canada » au Comité de surveillance des centrales d’Ontario Power Generation, à Toronto (Ontario).

Mme Velshi a présenté un aperçu de la CCSN et une mise à jour sur l’état des activités nucléaires réglementaires, et a décrit ses priorités en tant que présidente de la CCSN.

Présentation par la présidente Velshi au Comité de surveillance des centrales d’OPG (PDF 3014 kb)

sept 27 - Discours de la présidente Velshi à la conférence de Women in Nuclear

Le jeudi 27 septembre 2018, Rumina Velshi, présidente et première dirigeante de la CCSN, a prononcé un discours à l'occasion de la conférence de Women in Nuclear, à Saskatoon (Saskatchewan).

Mme Velshi a parlé de la façon de franchir les obstacles qui existent pour les femmes dans des domaines qui sont dominés par les hommes : les sciences, la technologie, l'ingénierie et les mathématiques.

Discours de la présidente Velshi à la conférence de Women in Nuclear

août 28 - Présentation de la présidente Rumina Velshi au Sommet canado-américain des leaders de l'énergie nucléaire, du Nuclear Industry Council des États-Unis

Le mardi 28 août 2018, Rumina Velshi, présidente et première dirigeante de la CCSN, a donné une présentation intitulée « Prêts pour l'avenir » au Sommet canado-américain des leaders de l'énergie nucléaire, organisé en partenariat avec le Nuclear Industry Council des États-Unis, à Toronto (Ontario).

Mme Velshi a fait un survol de la CCSN, a fait le point sur la stratégie de la CCSN en vue de la réglementation des petits réacteurs modulaires, et a énuméré ses priorités et objectifs en tant que nouvelle présidente de la CCSN.

Prêts pour l'avenir (PDF 4183 ko)

août 1 - Présentation de Michael Binder, président de la CCSN, à la réunion avec le conseil d'administration de SNC-Lavalin

Le 1er août 2018, M. Michael Binder a donné un exposé au conseil d'administration de SNC-Lavalin à Toronto, en Ontario. M. Binder a donné un aperçu des activités de la CCSN et il a présenté la nouvelle présidente, M^me Rumina Velshi.

Présentation de Michael Binder, président de la CCSN, à la réunion avec le conseil d'administration de SNC-Lavalin (PDF 2551 ko)

juil 18 - Discours de Rumina Velshi, prochaine présidente de la CCSN, à la 15e conférence internationale FORATOM-AIEA sur la qualité, le leadership et la gestion dans le secteur nucléaire

Le 18 juillet 2018, Rumina Velshi, prochaine présidente de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN), a prononcé un discours à l'occasion de la 15^e conférence internationale FORATOM-AIEA sur la qualité, le leadership et la gestion dans le secteur nucléaire.

M^me Velshi a parlé de son expérience en tant que femme travaillant dans le secteur de l'énergie nucléaire du Canada, et de sa vision sur la manière dont la CCSN peut évoluer pour s'adapter aux grands changements touchant le secteur nucléaire.

Notes d'allocution de la présidente Rumina Velshi au FORATOM Allocution principale

juil 17 - Discours du président Michael Binder lors de la 15e conférence internationale FORATOM-AIEA sur la qualité, le leadership et la gestion dans le secteur nucléaire

Le 17 juillet 2018, Michael Binder, président de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN), a donné un discours lors de la 15e conférence internationale FORATOM-AIEA sur la qualité, le leadership et la gestion dans le secteur nucléaire. Dans son discours, le président a souligné certaines de ses réalisations pendant ses dix ans à la tête de la CCSN. Il a également fait part de ses réflexions concernant les occasions et les défis auxquels font face le secteur nucléaire et les organismes de réglementation nucléaire.

Notes d'allocution du président Michael Binder au FORATOM Allocution principale

avril 25 - Remarques de Michael Binder, président de la CCSN, devant le Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Le 25 avril 2018, Michael Binder, président de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN), a comparu devant le Comité permanent de l'environnement et du développement durable afin de fournir des commentaires sur le projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. Dans ses remarques, le président a confirmé le soutien de la CCSN envers le projet de loi C-69 et il a relevé des passages qui pourraient être clarifiés dans la Loi sur l'évaluation d'impact. Il a aussi décrit l'expertise unique de la CCSN en matière de réglementation et l'expérience de l'organisation dans le domaine de l'évaluation environnementale. Enfin, il a déclaré que l'organisme de réglementation nucléaire du Canada est impatient de collaborer avec la nouvelle Agence canadienne d'évaluation d'impact ainsi que de participer à chaque étape de l'évaluation et de l'autorisation des projets nucléaires.

Remarques de Michael Binder, président de la CCSN, devant le Comité permanent de l'environnement et du développement durable (PDF 187 ko)

févr 21 - Présentation de Michael Binder, président de la CCSN, à la réunion générale annuelle de la Canadian Association of Nuclear Host Communities

Le mercredi 21 février 2018, Michael Binder, président de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN), a donné une présentation à la réunion générale annuelle de la Canadian Association of Nuclear Host Communities à Ottawa (Ontario). Dans sa présentation, il a fait le point sur les activités de réglementation dans les domaines de l'extraction minière, des centrales nucléaires, de la gestion des déchets nucléaires, de la préparation aux urgences et de la modernisation du cadre de réglementation nucléaire du Canada. Il a aussi parlé des examens en cours du gouvernement, des activités de réconciliation avec les Autochtones du Canada et des engagements envers la mobilisation du public.

Présentation à la Canadian Association of Nuclear Host Communities (PDF 2305 ko)

nov 23 - Présentation par Lisa Thiele au Groupe de travail sur les aspects juridiques de la sûreté nucléaire

Le 23 novembre 2018, Lisa Thiele, avocate-générale principale à la CCSN, a fait une présentation au Groupe de travail sur les aspects juridiques de la sûreté nucléaire à Paris, en France. La présentation avait comme titre « Mise à jour sur les petits réacteurs modulaires : Point de vue de la réglementation canadienne».

Madame Thiele a donné un aperçu de l’approche réglementaire de la CCSN concernant les petits réacteurs modulaires (PRM), de son état de préparation réglementaire, ainsi que de son processus d’examen de la conception de fournisseurs préalables à l’autorisation. Dans sa présentation, elle a également parlé de la façon dont la CCSN et le gouvernement du Canada collaborent et mettent en commun de l’information sur les technologies des PRM avec un certain nombre de pays.

Mise à jour sur les petits réacteurs modulaires : Point de vue de la réglementation canadienne (PDF 683 kb)

nov 15 - Présentation de Ramzi Jammal à l’occasion de la 44^e réunion de la Commission sur les normes de sûreté

Le jeudi 15 novembre 2018, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a donné une présentation lors la 44^e réunion de la Commission sur les normes de sûreté qui a eu lieu à Vienne (Autriche). La présentation de M. Jammal traitait de l’utilisation des normes de sûreté de l’AIEA au Canada.

Utilisation des normes de sûreté de l’AIEA au Canada (PDF 945 kb)

nov 7 - Présentation de Peter Elder à la 1^re Conférence internationale de la Société nucléaire canadienne sur les réacteurs de 4^e génération et les petits réacteurs

Le mercredi 7 novembre 2018, Peter Elder, vice-président de la Direction générale du soutien technique et conseiller scientifique principal, a fait une présentation à Ottawa (Ontario) à la 1^re Conférence internationale de la Société nucléaire canadienne sur les réacteurs de 4^e génération et les petits réacteurs. Dans sa présentation intitulée « Examen de la conception du fournisseur – réacteurs de 4^e génération et petits réacteurs modulaires », il a parlé du mandat de la CCSN en tant qu’organisme de réglementation nucléaire du Canada, du cadre de réglementation en vigueur pour de nouveaux petits réacteurs modulaires (PRM) et du processus d’examen de la conception de fournisseurs préalable à l’autorisation de la CCSN.

Examen de la conception du fournisseur – réacteurs de 4^e génération et petits réacteurs modulaires (PDF 275 kb)

oct 29 - Présentation de Peter Elder à la réunion d’automne 2018 des utilisateurs du programme d’analyse et d’entretien du code informatique relatif à la radioprotection (RAMP)

Le 29 octobre 2018, Peter Elder, vice-président de la Direction générale du soutien technique et conseiller scientifique principal, a ouvert la réunion d’automne 2018 des utilisateurs du programme d’analyse et d’entretien du code informatique relatif à la radioprotection (RAMP).La CCSN organise conjointement la réunion avec la Nuclear Regulatory Commission des États-Unis. Dans sa présentation, M. Elder a parlé de l’importance de la formation sur le programme RAMP pour le personnel de la CCSN dans les domaines des opérations d’urgence, de l’évaluation des doses de rayonnement après une urgence nucléaire et du calcul de la dose à la peau à la suite d’une exposition au rayonnement.

Mise à jour sur les activités de la commission canadienne de sûreté nucléaire (PDF 2290 ko)

oct 23 - Présentation de Peter Elder au Comité de radioprotection fédéral-provincial-territorial

Le 23 octobre 2018, Peter Elder, vice-président de la Direction générale du soutien technique et conseiller scientifique principal, donne une présentation au Comité de radioprotection fédéral-provincial-territorial intitulée « Mise à jour sur les activités de la Commission canadienne de sûreté nucléaire ». M. Elder parle de l’état actuel des centrales au Canada, de la fermeture et du déclassement d’installations et des propositions de projets de gestion des déchets. Il parle également au Comité des petits réacteurs modulaires, des activités de préparation aux urgences, ainsi que de la collaboration internationale actuelle touchant diverses initiatives de réglementation nucléaire.

Mise à jour sur les activités de la commission canadienne de sûreté nucléaire (PDF 2290 ko)

oct 3 - Présentation de Lisa Thiele au Nuclear Law Institute

Le 3 octobre 2018, Lisa Thiele, avocate générale principale de la CCSN, a donné une présentation au Nuclear Law Institute, à Baden (Autriche). Sa présentation avait pour titre « La réglementation de l'extraction minière et de la production d'uranium : Un élément des lois nationales sur la réglementation nucléaire ».

Dans sa présentation, Mme Thiele a fait un survol de la réglementation actuelle et antérieure des mines d'uranium au Canada, des évaluations des incidences environnementales, du cadre de réglementation de l'exploitation minière de l'uranium, et des droits des Autochtones (et autres droits) dont il faut tenir compte.

La réglementation de l'extraction minière et de la production d'uranium : Un élément des lois nationales sur la réglementation nucléaire (PDF 2622 ko)

oct 1 - Mot d'ouverture de Jason Cameron au symposium communication des urgences nucléaires et radiologiques au public de l'Agence internationale de l'énergie atomique

Le lundi 1^er octobre, Jason Cameron, vice-président et chef des communications de la CCSN, a prononcé le mot d'ouverture au symposium international de l'AIEA sur la communication des urgences nucléaires et radiologiques au public.

M. Cameron, qui a présidé l'événement, a parlé de l'importance d'une communication efficace avec le public au cours d'une urgence nucléaire ou radiologique.

Mot d'ouverture de Jason Cameron au symposium communication des urgences nucléaires et radiologiques au public de l'Agence internationale de l'énergie atomique (PDF 162 ko)

Présentation par Ramzi Jammal à la Conférence nucléaire du bassin du Pacifique

Le lundi 1^er octobre 2018, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a donné une présentation lors de la Conférence nucléaire du bassin du Pacifique qui a eu lieu à San Francisco, en Californie. La présentation de M. Jammal traitait de la réglementation des technologies nucléaires novatrices.

Réglementer les technologies nucléaires novatrices (PDF 1752 ko)

août 28 - Présentation donnée par Lisa Thiele à l'École internationale de droit nucléaire

Le 28 août 2018, Lisa Thiele, avocate générale principale de la CCSN, a donné une présentation à l'École internationale de droit nucléaire, à Montpellier, en France. Sa présentation était intitulée « Réglementation de la production d'uranium : Exploitation, transport, commerce et contrôle ».

Dans sa présentation, Mme Thiele a abordé la réglementation des mines d'hier à aujourd'hui, les enjeux réglementaires liés à l'environnement, la protection des travailleurs, les déchets, le transport, la non-prolifération, les droits des Autochtones et la conduite responsable des affaires.

Réglementation de la production d'uranium : Exploitation, transport, commerce et contrôle (PDF 2702 ko)

juil 15 - Présentation par Jason Cameron à la National Association of Regulatory Utility Commissioners

Le 15 juillet 2018, Jason Cameron, vice-président et chef des communications, Direction générale des affaires réglementaires, a présenté une mise à jour sur les activités réglementaires de la Commission canadienne de sûreté nucléaire au Sommet d'été sur les politiques de la National Association of Regulatory Utility Commissioners, à Scottsdale (Arizona). Dans sa présentation, M. Cameron a parlé des activités réglementaires actuelles touchant les mines et usines de concentration, les centrales nucléaires et les laboratoires nucléaires au Canada, ainsi que de la gestion des déchets. Il a également discuté du travail de la CCSN en ce qui a trait à la modernisation de la réglementation, aux nouvelles dispositions législatives, à la mobilisation des Autochtones et à la coordination transfrontalière de la gestion des urgences nucléaires.

Sommet d'été sur les politiques de la NARUC – Comité sur les relations internationales (PDF 2889 ko)

juil 11 - Présentation par Lisa Thiele, avocate générale principale, à l'Institut d'été de la WNU à Busan (Corée), intitulait « L'organisme de réglementation nucléaire : L'excellence en matière de surveillance réglementaire »

Le 11 juillet 2018, Lisa Thiele, avocate générale principale, a donné une présentation à l'Institut d'été de la WNU à Busan (Corée). Sa présentation s'intitulait « L'organisme de réglementation nucléaire : L'excellence en matière de surveillance réglementaire ».

L'organisme de réglementation nucléaire L'excellence en matière de surveillance réglementaire (PDF 1480 ko)

Présentation par Lisa Thiele, avocate générale principale, à l'Institut d'été de la WNU à Busan (Corée), intitulait « Introduction au droit nucléaire »

Le 11 juillet 2018, Lisa Thiele, avocate générale principale, a donné une présentation à l'Institut d'été de la WNU à Busan (Corée). Sa présentation s'intitulait « Introduction au droit nucléaire ».

Introduction au droit nucléaire (PDF 1198 ko)

Présentation de Ramzi Jammal au Forum international de l'industrie 2018 sur la sûreté nucléaire et le déclassement

Le mercredi 11 juillet 2018, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a présenté au Forum international de l'industrie 2018 sur la sûreté nucléaire et le déclassement à Gyeongju (République de Corée). Dans sa présentation, M. Jammal a surtout parlé de la sûreté nucléaire et du déclassement.

Amélioration continue de la sûreté des installations et des activités (PDF 5731 ko)

juin 18 - Présentation par Lisa Thiele à l'assemblée générale annuelle de l'Organisation canadienne du droit nucléaire

Le 18 juin 2018, Lisa Thiele, avocate générale principale de la CCSN, a donné une présentation à l'assemblée générale annuelle de l'Organisation canadienne du droit nucléaire à Toronto (Ontario). Sa présentation s'intitulait « Quelques nouveautés en matière de droit nucléaire – 2018 ».

Quelques nouveautés en matière de droit nucléaire – 2018 (PDF 786 ko)

mai 22 - Le Canada présente à la sixième réunion d'examen pour la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs

Le 22 mai 2018, la délégation canadienne, menée par Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la Commission canadienne de sûreté nucléaire, a donné une présentation à la sixième réunion d'examen de la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs. La présentation a démontré que le pays continue de respecter ses obligations aux termes de la Convention commune, de maintenir un niveau de sûreté constamment élevé en matière de gestion du combustible usé et des déchets radioactifs, et de protéger la santé et la sûreté du public et l'environnement.

Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs (PDF 9519 ko)

mai 17 - Présentation de Ramzi Jammal à la 42^e réunion de l'International Nuclear Regulators Association

Le jeudi 17 mai 2018, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a présenté une mise à jour sur les activités réglementaires de la Commission canadienne de sûreté nucléaire à la 42^e réunion de l'International Nuclear Regulators Association, à Gyeongju (République de Corée). Dans sa présentation, M. Jammal a parlé des activités réglementaires actuelles touchant les mises et usines de concentration, les centrales nucléaires et les laboratoires nucléaires au Canada, ainsi que de la gestion des déchets. Il a également discuté du travail de la CCSN en ce qui a trait à la modernisation de la réglementation, aux nouvelles dispositions législatives, à la mobilisation des Autochtones, aux petits réacteurs modulaires et aux missions d'examen par les pairs

Réponse du Canada à l'Association internationale des organismes de réglementation nucléaire (PDF 2553 ko)

Présentation de Marc Leblanc, secrétaire de la Commission, aux représentants municipaux participant à la réunion annuelle de l'Union des municipalités du Québec, tenue à Gatineau (Québec)

La CCSN a été invitée à donner une présentation aux représentants municipaux participant à la réunion annuelle de l'Union des municipalités du Québec, tenue à Gatineau (Québec) du 16 au 18 mai 2018. La CCSN a présenté une vue d'ensemble de son rôle en tant qu'organisme de réglementation nucléaire du Canada, de son cadre de réglementation et du processus d'autorisation. Elle a aussi donné un aperçu des processus d'évaluation environnementale en cours pour deux projets proposés par les Laboratoires Nucléaires Canadiens : l'installation de gestion des déchets près de la surface (IGDPS) à Deep River (Ontario) et le projet de fermeture du réacteur nucléaire de démonstration (NPD) à Rolphton (Ontario).

Présentation à l'Union des municipalités du Québec (PDF 998 ko)

Présentation de Ramzi Jammal à la 42^e réunion de l'International Nuclear Regulators Association

Le mercredi 16 mai 2018, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a donné, conjointement avec l'honorable Kristine Svinicki, présidente de la Nuclear Regulatory Commission des États-Unis, une présentation intitulée « Gestion des urgences nucléaires au Canada et aux États-Unis » à la 42^e réunion de l'International Nuclear Regulators Association, à Gyeongju (République de Corée). Pendant leur présentation, ils ont décrit les responsabilités des titulaires de permis et de divers ordres de gouvernement ainsi que les rôles réglementaires de leurs pays respectifs pendant une urgence nucléaire. Ils ont également parlé de la façon dont le Canada et les États­Unis collaborent en ce qui a trait à la planification, échangent de l'information et participent aux exercices d'urgence de chacun des deux pays.

Gestion des urgences nucléaires au Canada et aux États-Unis (PDF 220 ko)

avril 11 - Présentation par Peter Elder à l'Atelier sur le développement des capacités techniques et scientifiques dans les pays se dotant de programmes d'énergie nucléaire, Vienne (Autriche)

Le 11 avril 2018, Peter Elder, vice-président de la Direction générale du soutien technique (DGST) et conseiller scientifique principal de la CCSN, a donné une présentation à l'Atelier sur le développement des capacités techniques et scientifiques dans les pays se dotant de programmes d'énergie nucléaire (Forum des organisations de soutien technique de l'AIEA) à Vienne (Autriche). M. Elder a parlé du fonctionnement de la DGST en tant que modèle d'organisation de soutien technique de la CCSN et de la façon dont l'intégration du modèle de l'organisation de soutien technique à toutes les activités de réglementation de la CCSN permet d'assurer l'accessibilité des ressources techniques, l'excellence du soutien, la connaissance des enjeux et la formation continue.

Le rôle de la DGST : Une fonction intégrée et vitale (PDF 699 ko)

févr 22 - Présentation par Ramzi Jammal à la Texas A&M University intitulée « État de préparation en vue de réglementer les projets de réacteurs avancés »

Le 22 février 2018, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a donné une présentation au 5e Sommet technique sur les réacteurs avancés et Salon des précurseurs de technologie, à la Texas A&M University. La présentation, intitulée « État de préparation en vue de réglementer les projets de réacteurs avancés », a porté sur la perspective canadienne à l'égard des examens de la conception des fournisseurs effectués à la CCSN pour les petits réacteurs modulaires.

État de préparation en vue de réglementer les projets de réacteurs avancés (PDF 642 ko)

févr 15 - Présentation par Peter Elder à l'occasion de la Journée fédérale des laboratoires des Laboratoires Nucléaires Canadiens

Le 15 février 2018, Peter Elder, vice-président et conseiller scientifique principal, Direction générale du soutien technique, a donné une présentation à l'occasion de la Journée fédérale des laboratoires des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) à Ottawa (Ontario). Dans sa présentation, intitulée « Possibilités pour les Laboratoires Nucléaires Canadiens d'appuyer la sûreté et la réglementation nucléaires », M. Elder a parlé de la valeur de la recherche en réglementation, de la collaboration entre la CCSN et les LNC à l'égard des programmes de recherche et des secteurs de croissance, notamment les petits réacteurs modulaires.

Possibilités pour les Laboratoires Nucléaires Canadiens d'appuyer la sûreté et de la réglementation nucléaires (PDF 471 ko)

nov 7 - Présentation de M. David Newland à la 1^re Conférence internationale sur les réacteurs de quatrième génération et les petits réacteurs modulaires

Le 7 novembre 2018, M. David Newland, directeur général de la Direction de l’évaluation et de l’analyse de la CCSN, a donné une présentation intitulée « Évolution du milieu de la recherche – Perspective des organismes de réglementation » à l’occasion de la 1^re Conférence internationale sur les réacteurs de quatrième génération et les petits réacteurs modulaires, organisée par la Société Nucléaire Canadienne à Ottawa (Ontario). Dans le contexte d’une discussion sur les petits réacteurs modulaires, M. Newland a souligné l’importance de la recherche en vue du développement de nouvelles technologies, ainsi que le besoin d’établir une vision commune pour les types de recherches et leurs rôles dans ce domaine.

Évolution du milieu de la recherche – Perspective des organismes de réglementation (PDF 694 kb)

mai 18 - Présentation par Liane Sauer à la 2^e Conférence sur l'information réglementaire nucléaire

Le vendredi 18 mai 2018, Liane Sauer, directrice générale de la Direction de la planification stratégique de la CCSN, a donné une présentation intitulée « Mobilisation des parties intéressées : L'approche et l'expérience de la Commission canadienne de sûreté nucléaire » à l'occasion de la 2^e Conférence sur l'information réglementaire nucléaire tenue à Johannesburg (Afrique du Sud). Dans sa présentation, elle a expliqué pourquoi la participation du public est importante pour les organismes de réglementation nucléaire, et a parlé des groupes avec lesquels la CCSN communique et à quel moment elle communique. Elle a aussi décrit les divers véhicules de communication – en personne et à l'aide de plateformes numériques et de consultation.

Mobilisation des parties intéressées - L'approche et l'expérience de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (PDF 1548 ko)

mai 2-4 - Présentation par T.S. Nguyen à la conférence ComGeo IV

T.S. Nguyen, spécialiste technique en géoscience à la CCSN, a fait un exposé dans le cadre de la Conférence ComGeo IV à Assise, Italie. L'exposé avait comme titre « Modélisation mathématique d'un glissement de faille induit par injection d'eau ».

Modélisation mathématique d'un glissement de faille induit par injection d'eau (PDF 1013 ko)

mars 28 - Présentation de Doug Miller au Sommet international sur les PRM et les réacteurs avancés

Doug Miller, conseiller technique principal de la Direction de l'amélioration de la réglementation et de la gestion des projets majeurs, a donné une présentation dans le cadre du Sommet international sur les PRM et les réacteurs avancés 2018, à Atlanta (Géorgie). La présentation, intitulée « Perspective canadienne sur la réglementation des petits réacteurs modulaires fondée sur le risque », portait sur la réglementation de ces réacteurs du point de vue de la CCSN. La présentation décrivait également la souplesse offerte par l'approche de réglementation de la CCSN fondée sur les risques et le rendement, les objectifs fondamentaux en matière de sûreté ainsi que la défense en profondeur.

Perspective canadienne sur la réglementation des petits réacteurs modulaires fondée sur le risque (PDF 373 ko)

mars 19 - Présentation par Haidy Tadros à la Conférence internationale et symposium sur la gestion des déchets 2018

Le 19 mars 2018, Haidy Tadros, directrice générale de la Direction de la réglementation du cycle et des installations nucléaires, a donné une présentation dans le cadre d'un groupe de discussion à la Conférence internationale et symposium sur la gestion des déchets 2018, tenue à Phoenix (Arizona). Dans sa présentation, elle a parlé de la surveillance réglementaire de la CCSN sur les grands projets de déclassement des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) effectués conformément au modèle d'organisme gouvernemental exploité par un entrepreneur (OGEE). Elle a aussi décrit le cadre de réglementation de la CCSN et la responsabilité du titulaire de permis à l'égard des déchets et du déclassement, et présenté une mise à jour sur l'examen du gouvernement du Canada de la législation sur l'évaluation environnementale et les relations avec les Autochtones.

Modèle d'OGEE - Le point de vue de l'organisme de réglementation canadien (PDF 572 ko)

mar 5 - Présentation par Stephanie Herstead aux étudiants du Royaume-Uni du programme « nucleargraduates » en visite à la CCSN

Le 5 mars 2018, Stephanie Herstead, agente de projet, de la Division de l'autorisation des nouvelles installations nucléaires majeures, a donné une présentation aux étudiants du Royaume-Uni du programme  « nucleargraduates » pendant leur visite à la CCSN à Ottawa (Ontario). Dans sa présentation, intitulée « Approche de réglementation de la CCSN à l'endroit des petits réacteurs modulaires et d'autres technologies avancées », elle a abordé les notions de base sur les petits réacteurs modulaires, le climat actuel au Canada relatif à l'utilisation de ces technologies, les mises à jour sur les examens de la conception de fournisseurs et les principaux enjeux en matière de réglementation associés à ces activités.

Approche de réglementation de la CCSN à l'endroit des petits réacteurs modulaires et d'autres technologies avancées – Présentation aux diplômés du secteur nucléaire du R.-U. (PDF 834 ko)

janv 23 - Mise à jour technique sur l'aptitude fonctionnelle des canaux de combustible dans les centrales nucléaires canadiennes – Réunion de la Commission, 23 janvier 2018

Dans le cadre de la gestion du vieillissement des installations actuellement en exploitation, le personnel de la CCSN présente les fondements scientifiques des évaluations de l'aptitude fonctionnelle des canaux de combustible pour étayer les informations techniques nécessaires aux recommandations réglementaires.

Mise à jour technique sur l'aptitude fonctionnelle des canaux de combustible dans les centrales nucléaires canadiennes (PDF 1159 ko)