REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSN - Glossaire - Références

Références

1. Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA), Circulaire d’information 209 (INFCIRC/209), Communications Received from Members Regarding the Export of Nuclear Material and of Certain Categories of Equipment and Other Material , Vienne, Autriche (certaines communications sont en anglais seulement).
2. Agence canadienne d’évaluation environnementale, Glossaire des praticiens pour l’évaluation environnementale des projets désignés en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale [2012] , Ottawa, Canada, 2013.
3. Groupe CSA, CSA N288.6, Évaluation des risques environnementaux aux installations nucléaires de catégorie I et aux mines et usines de concentration d’uranium , Canada, publiée en 2012, confirmée en 2017.
4. AIEA, Circulaire d’information 254 (INFCIRC/254), Communications Received from Certain Member States Regarding Guidelines for the Export of Nuclear Material, Equipment or Technology , Vienne, Autriche (certaines communications sont en anglais seulement).
5. AIEA, Collection Normes de sûreté, n^o SF‑1 Principes fondamentaux de sûreté, Vienne, 2006.
6. Groupe CSA, CSA N288.1‑F14, Guide de calcul des limites opérationnelles dérivées de matières radioactives dans les effluents gazeux et liquides durant l’exploitation normale des installations nucléaires , Canada, 2014.
7. AIEA, Collection Normes de sûreté, n^o S‑G‑1.7, Application of the Concepts of Exclusion, Exemption and Clearance, Vienne, 2004 (en anglais seulement).
8. Gouvernement du Canada, Cadre d’application de la précaution dans un processus décisionnel scientifique en gestion du risque , Ottawa, Canada, 2003.
9. Groupe CSA, CSA‑N289.1‑F08, Exigences générales relatives à la conception et à la qualification parasismique des centrales CANDU, Canada, publié en 2008, confirmée en 2013.
10. AIEA, Protocole additionnel à l’Accord entre le Canada et l’Agence internationale de l’énergie atomique relatif à l’application de garanties dans le cadre du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires , AIEA INFCIRC/164/Add 1, 2000.
11. AIEA, Code de conduite sur la sûreté et la sécurité des sources radioactives, Vienne, Autriche.
12. Groupe CSA, CSA‑N285.0‑08, General requirements for pressure-retaining systems and components in CANDU nuclear power plants, Canada, 2008 (en anglais seulement).

Renseignements supplémentaires

• Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA), Glossaire de sûreté de l’AIEA, Vienne, 2007.
• Nuclear Regulatory Commission des États-Unis (U.S. NRC), Glossary, mis à jour en février 2015 (en anglais seulement).